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Ce Site Internet est produit par Henkel France S.A., société anonyme au capital de 115 138 508 €, dont le siège social est situé au 161, rue de Silly, 92100 Boulogne Billancourt, France, et inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°552 117 590.

 

N° TVA intracommunautaire 85552117590 -

Téléphone : 01.46.84.90.00 -

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Site internet : www.henkel.fr

 

Les informations disponibles sur ce site concernant Henkel France S.A. (ci-après dénommée « Henkel »), les filiales de Henkel et les tiers, ont été rassemblées avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne sommes pas en mesure d'en garantir l'état complet ni l'exactitude. Henkel n'assume aucune responsabilité quant à toute erreur éventuelle pouvant être contenue dans ce site. Les déclarations prévisionnelles figurant sur ce site Internet, ont été réalisées en fonction de nos connaissances et de nos convictions. Cependant, les résultats réellement atteints par Henkel peuvent être très différents de ces déclarations prévisionnelles, dans la mesure où ils dépendent d'un ensemble de critères de nature concurrentielle et macroéconomique qui ne sont pas toujours maîtrisés par Henkel. Sans préjudice des dispositions légales relatives à la modification de ces déclarations prévisionnelles, Henkel n'entend pas procéder régulièrement à la mise à jour des déclarations contenues sur ce site. En accédant à ce site, vous acceptez sans restriction ni réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation de ce Site que vous pouvez visualiser ou imprimer en un fichier pdf.

 

Ce site web ainsi que les informations qu'il contient n'est pas destiné ni approuvé pour son utilisation aux Etats-Unis, ou par des citoyens ou résidents américains. Il est demandé à ces personnes de contacter le site Internet local de Henkel ou les sites américains des filiales du groupe Henkel.

 

Conditions Générales d'Utilisation de ce Site Internet


1. Droit d'auteur


Les pages de notre site sont protégées par un droit d'auteur. En particulier, toute reproduction, adaptation, traduction, stockage et traitement sur d'autres supports, ainsi que le stockage ou le traitement électronique, bénéficient d'une protection par droit d'auteur. Toute exploitation totale ou partielle nécessite le consentement préalable écrit de Henkel France.

Le contenu ainsi que la structure de ce site sont protégés par droit d'auteur. Toute reproduction d'informations ou de données, en particulier l'utilisation de textes ou de parties de texte ou d'images (à l'exclusion des photos de presse de Henkel), requiert l'autorisation préalable écrite de Henkel. Les visuels sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).

Les droits de diffusion et de reproduction sont détenus par Henkel. Les droits restent également en vigueur dans leur intégralité lorsque des images sont ajoutées automatiquement ou manuellement à une archive. Les photos de presse de Henkel peuvent être utilisées uniquement à des fins éditoriales. Les photos de presse de Henkel qui sont reproduites et/ou modifiées électroniquement à des fins éditoriales doivent comporter la notification de Copyright"© [Année] Henkel France S.A.. Tous droits réservés". La réimpression est gratuite, mais nous en demandons une copie pour nos dossiers. © [Année] Henkel France S.A., Boulogne Billancourt. Tous droits réservés.

 

2. Marques


Le logo ovale Henkel, le solgan «Excellence is our Passion» et tous les noms de produits et/ou présentations sur ces pages sont répertoriés comme marques de Henkel AG &Co. KGaA, de ses filiales, sociétés affiliées, concédants ou associés. Toute utilisation non autorisée ou abusive de ces marques est strictement interdite et constitue une violation des droits de marque, droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle ainsi que de la loi relative à la concurrence déloyale.

 

3. Déni de responsabilité relatif aux sites Internet de tiers

 

a. Les pages de ce site Internet contiennent des liens (i.e. «liens hypertextes») vers d'autres sites Internet exploités par des tiers et dont Henkel ignore le contenu. Henkel entend simplement faciliter l'accès à ces sites Internet sans, en conséquence, assumer aucune responsabilité de quelque nature que ce soit quant à leur contenu. Ces liens vers les sites Internet de tiers sont simplement destinés à vous faciliter la navigation. Les communications figurant sur ces pages reliées ne sont pas les nôtres. Nous nous dissocions plutôt, de manière explicite, du contenu de ces pages et de toutes les pages de tiers reliées à celles de notre site Internet. En particulier, nous n'assumons aucune responsabilité relative à une quelconque violation de dispositions statutaires ou de droits de tiers pouvant résulter de ces pages.

b. En ce qui concerne les sites Internet vers lesquels des liens hypertexte sont fournis depuis le site Henkel, les propriétaires de ces sites sont exclusivement responsables du contenu de ces pages ainsi que de la vente des produits qui y sont proposés et du traitement des commandes y afférent.

c. Henkel n'assume aucune responsabilité relative à une quelconque violation de droit d'auteur, marques ou autres droits de propriété intellectuelle ou personnelle pouvant résulter de l'accès à une page par un lien hypertexte.

d. En cas de commande ou de toute autre déclaration légale relative à une transaction, un contrat est conclu exclusivement entre l'utilisateur et le propriétaire du site web concerné, le vendeur ou la personne mentionnée mais, en aucune circonstance, entre Henkel et l'utilisateur. A ce titre, Henkel recommande de bien vouloir noter les conditions générales du fournisseur concerné sur le site Internet relié.

 

4. Clause de déni général

 

Toute responsabilité de Henkel relative à un quelconque dommage résultant de l'utilisation de ce site Internet et quelle qu'en soit la cause légale se limite aux dommages causés intentionnellement ou en raison d'une faute lourde.

Dans la mesure où il existe une obligation de responsabilité de Henkel résultant d'un manquement à ses obligations contractuelles, le montant total des dommages-intérêts se limite aux préjudices prévisibles. Cela ne doit pas affecter la responsabilité de Henkel applicable en matière de responsabilité produit ou relativement à toute garantie donnée.

Les limitations de responsabilités précitées ne s'appliquent pas en cas de décès, dommage corporel ou atteinte à la santé.

Henkel fait de son mieux pour préserver son site Internet d'éventuels virus, sans toutefois être en mesure d'en garantir l'absence totale. Pour cette raison, Henkel vous recommande de vous équiper d'une protection adéquate contre les virus (notamment par l'utilisation d'antivirus), avant le téléchargement de documents et de données quelconques.

Henkel ne garantit pas l'absence de fautes ou d'erreurs des services proposés sur son site Internet, ni même la disponibilité de ses services.

 

5. Prévisions et Déclarations d'Intention


Des déclarations relatives à l'avenir ont été réalisées sur ce site Internet en fonction des connaissances et convictions d'Henkel. Toutefois, les résultats réellement atteints par Henkel peuvent être très différents de ces déclarations, dans la mesure où ils dépendent d'un ensemble de facteurs de nature concurrentielle et macroéconomique, lesquels, dans certains cas, ne sont pas maîtrisés par Henkel.

Sans préjudice de toutes obligations légales relatives à la modification de ces déclarations prévisionnelles, Henkel n'entend pas réaliser une mise à jour régulière de toutes les déclarations prévisionnelles contenues sur ce site Internet.

 

6. Produits Henkel

 

Les produits figurant sur ce site Internet constituent des exemples de produits disponibles des sociétés du groupe Henkel dans le monde. Henkel ne garantit pas qu'un produit proposé soit également disponible dans votre pays.

Pour consulter la liste de tous les produits Henkel disponibles dans votre pays, veuillez vous rendre sur la page d'accueil Henkel de votre pays ; sur la page d'accueil vous y trouverez un accès direct sous le titre

«Henkel Worldwide ».

 

Divers

 

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans considération de la Convention Européenne sur les Contrats de Vente Internationale de Biens, dont l'application aux présentes Conditions Générales est expressément exclue aux termes des présentes.

Dans la mesure de ce qui est permis en vertu de la loi applicable, tout litige relatif à ce site Internet est soumis à la juridiction des tribunaux de Nanterre, France. En cas d'invalidité de l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation, la validité de l'ensemble des dispositions restantes n'est pas affectée.

 

Déclaration de Confidentialité

 

1. Généralités

 

Henkel France S.A., ci-après dénommée « Henkel », respecte la vie privée des visiteurs de son site Internet.

Nous souhaitons vous informer du type de données recueillies par Henkel ainsi que de la manière dont elles sont utilisées. Vous apprendrez également à vérifier l'exactitude de ces informations, ainsi que la manière dont vous pourrez les faire supprimer par Henkel. Les données sont recueillies, traitées et utilisées conformément aux lois sur la protection des données du pays sur le territoire duquel le département en charge du traitement des données est situé. Nous prenons toute mesure nécessaire à en assurer le respect. La présente Clause de Confidentialité ne s'applique pas aux sites Internet accessibles depuis des liens hypertextes figurant sur les sites Henkel.

 

2. Collecte, utilisation et traitement des données personnelles

 

Les données personnelles sont collectées uniquement dans le cadre et la limite de leur traitement et de leur utilisation, ce uniquement si vous décidez de les saisir ou de donner expressément votre consentement à leur traitement.

Dans ce cas, vous acceptez les conditions d'utilisations suivantes. Lors de votre visite sur notre site, certaines données sont automatiquement stockées sur nos serveurs dans le cadre de l'administration du système ou aux fins de statistiques ou de sauvegarde. Ces données comprennent le nom de votre fournisseur d'accès Internet, dans certains cas votre adresse IP, la version de votre logiciel de navigation, le système d'exploitation de l'ordinateur utilisé pour accéder à notre site, le site que vous utilisez pour visiter notre site, les sites Internet que vous visitez simultanément et, le cas échéant, tout terme de recherche utilisé pour trouver notre site. En fonction des circonstances, ces données peuvent permettre de tirer des conclusions concernant certains visiteurs du site Internet. Toutefois, aucune donnée personnelle n'est utilisée dans ce contexte. Ces données sont utilisées uniquement après avoir été rendues anonymes. Si Henkel transfère des données à un fournisseur externe, des mesures techniques et organisationnelles sont prises afin de garantir que leur transmission est conforme aux réglementations statutaires en matière de protection des données.

Toutes données personnelles fournie volontairement à Henkel, ne seront utilisées, traitées et/ou transférées qu'en conformité avec les dispositions légales applicables ainsi qu'avec ce que vous aurez défini aux termes de votre autorisation. En outre, Henkel pourra exceptionnellement transférer vos données, en cas d'obligation officielle ou en réponse à une décision judiciaire.

Tout changement à la présente Déclaration de Confidentialité sera publié sur cette page. Cela vous permettra de vous informer à tout moment des données que nous stockons et de la manière dont elles sont collectées et utilisées.

 

3. Sécurité

 

Henkel stockera vos données de manière sécurisée et, en conséquence, prendra toute mesure de nature à protéger vos données contre leur perte, leur utilisation abusive et/ou leur modification. Les partenaires contractuels de Henkel ayant accès à vos données aux fins de prestation de services pour le compte de Henkel, sont dans l'obligation contractuelle de garder ces informations confidentielles et ne peuvent les utiliser à toute autre fin. Dans certains cas, il nous sera nécessaire de transférer vos renseignements à des sociétés filiales du Groupe Henkel.

 

4. Données personnelles relatives aux enfants

 

Henkel ne souhaite pas collecter les données concernant les enfants âgés de moins de quatorze ans. Si nécessaire, Henkel attirera expressément l'attention des enfants sur le fait qu'ils ne doivent envoyer aucune donnée personnelle à Henkel et, ce sur un emplacement approprié. Si les parents ou autres tuteurs légaux découvrent que leurs enfants ont transmis des données personnelles à Henkel, nous leur demandons de nous contacter à l'adresse ci-dessous (voir 6. ci-dessous), dans l'hypothèse où ces données doivent être supprimées. Nous ferons en sorte de supprimer ces données dans les meilleurs délais.

 

5. "Cookies"

 

Afin de faciliter l'utilisation de notre site Internet, nous utilisons des « cookies ». Les cookies sont de petites unités de données stockées temporairement sur le disque dur de votre ordinateur par votre navigateur, nécessaires à l'utilisation de notre site Internet. Les informations contenues sur les cookies servent par exemple au contrôle de session, en particulier à la navigation améliorée et permettent un niveau élevé de convivialité. Les cookies que nous utilisons ne stockent pas de données personnelles. La majorité des navigateurs internet acceptent automatiquement les cookies. Vous pouvez éviter cela en changeant la configuration de votre navigateur. Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies stockés sur votre PC en supprimant les fichiers internet temporaires (Barre d'outils du navigateur/ Options Internet).

 

6. Loi informatique et libertés

 

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 et modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données personnelles vous concernant auprès de la société Henkel France S.A., 161 rue de Silly, 92682 Boulogne Billancourt Cedex.

 
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